Conditions d’utilisation

1. Objet et acceptation

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès au site www.novagios.com et l’usage qui en est fait. Elles s’appliquent à tout visiteur, sans exception.

La consultation du site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous n’en acceptez pas les termes, il vous appartient de ne pas utiliser le site.

2. Éditeur du site

Le site www.novagios.com est édité par Novagios, entreprise de services numériques. Toute demande relative au site, à son contenu ou aux présentes conditions peut être adressée à contact@novagios.com.

Le nom de domaine novagios.com est réservé par Novagios.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, à tout moment, sous réserve des interruptions nécessaires à sa maintenance, à sa mise à jour ou imposées par un incident technique ou un cas de force majeure.

Novagios est tenue à une obligation de moyens quant au fonctionnement du site : elle ne garantit ni un accès ininterrompu, ni l’absence totale d’erreur. Les frais d’équipement et de connexion nécessaires à l’accès au site restent à votre charge.

4. Services proposés

Le site est un site d’information et de présentation de l’offre de Novagios. Il met à disposition des formulaires permettant de prendre contact, de demander une démonstration de nos produits, de proposer une candidature ou un partenariat, et de s’inscrire à une lettre d’information.

Aucun compte utilisateur n’est proposé et aucun paiement n’est effectué sur le site. Toute prestation payante — mission, licence logicielle, formation — fait l’objet d’un devis, d’un contrat ou d’une convention distincts, dont les conditions particulières prévalent sur les présentes.

L’envoi d’un formulaire ne constitue ni une commande, ni un engagement contractuel de l’une ou l’autre partie : il ouvre un échange.

5. Exactitude des informations transmises

Vous vous engagez à fournir des informations exactes dans les formulaires du site et à ne pas usurper l’identité d’un tiers. Des informations erronées peuvent empêcher le traitement de votre demande.

6. Contenu du site

Novagios apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées et se réserve le droit de les corriger ou de les modifier à tout moment, sans préavis.

Les contenus éditoriaux — analyses, articles, publications, descriptifs de méthodes — sont fournis à titre informatif. Ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un engagement contractuel, et ne sauraient se substituer à une étude conduite sur votre contexte.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, illustrations, schémas, vidéos, logiciels, structure et charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Novagios ou de ses ayants droit. La marque Novagios, son logo et les noms de ses produits sont protégés.

La consultation du site et la reproduction de ses contenus à des fins strictement personnelles et non commerciales sont autorisées. La citation d’un extrait est admise sous réserve d’indiquer la source et d’inclure un lien vers la page d’origine.

Toute autre reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Novagios.

Les marques et logos de tiers cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont mentionnés à titre de références technologiques du marché, sans que cela n’implique un partenariat officiel non explicitement annoncé.

8. Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des sites édités par des tiers. Ces liens sont proposés pour votre commodité et n’emportent aucune approbation de leur contenu : Novagios n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.

La création d’un lien vers le site est libre pour un lien simple pointant vers la page d’accueil ou vers une page publique, à condition qu’il ne présente pas Novagios sous un jour trompeur ou dénigrant. Tout autre usage — reprise en cadre, insertion dans un environnement pouvant créer une confusion sur l’origine des contenus — requiert une autorisation écrite préalable.

9. Comportements interdits

Sont notamment interdits : l’usage détourné des formulaires, y compris l’envoi massif ou automatisé de messages non sollicités ; l’extraction automatisée ou massive des contenus du site ; toute tentative d’accès non autorisé, d’atteinte à l’intégrité, à la disponibilité ou à la sécurité du site ou des systèmes qui le servent ; et la diffusion, via les formulaires, de contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.

Novagios se réserve le droit de bloquer tout accès manifestement abusif et d’engager les suites qu’elle jugerait nécessaires.

10. Données personnelles

Les données que vous transmettez via les formulaires sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site, qui précise leur nature, leur finalité, leur durée de conservation et les modalités d’exercice de vos droits.

Le site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience : aucune bannière de consentement n’est donc nécessaire.

11. Responsabilité

Novagios ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site, ni des conséquences d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, de la présence éventuelle d’un logiciel malveillant transmis par un réseau tiers, ou d’une indisponibilité imputable à votre équipement, à votre connexion ou à un prestataire extérieur.

Il vous appartient de prendre les mesures appropriées pour protéger vos propres équipements et données.

12. Droit applicable et règlement des différends

Les présentes conditions sont régies par le droit marocain. En cas de difficulté, une solution amiable sera recherchée en priorité : adressez votre réclamation à contact@novagios.com.

À défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les juridictions marocaines compétentes.

13. Modification des conditions

Novagios peut modifier les présentes conditions à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle mise en ligne à la date de votre consultation. Dernière mise à jour : 30 août 2026.