Conditions d’utilisation
Ces conditions encadrent l’usage du site et de ses services en ligne. Cette ossature est en cours de validation juridique.
Document en cours de rédaction et de validation juridique : les clauses ci-dessous en présentent la structure et ne constituent pas encore des conditions définitives.
1. Objet et acceptation
Ces conditions encadrent l’usage du site Novagios et de ses services en ligne. L’utilisation du site vaut acceptation de ces conditions. (Formulation à valider par un juriste.)
2. Accès au site
Le site est fourni sans garantie de disponibilité absolue. Novagios peut en suspendre l’accès pour maintenance ou pour toute raison technique. (À valider.)
3. Services en ligne
Le site propose des formulaires de contact et de demande, le téléchargement de documents, l’inscription aux formations et aux événements, ainsi que des alertes et une newsletter. Tout engagement payant (inscription individuelle à une formation, prestation) est régi par des conditions spécifiques remises avec le devis ou la convention de formation.
4. Comptes et exactitude des informations
Aucun compte utilisateur n’est requis au lancement. Vous vous engagez à fournir des informations exactes dans les formulaires du site.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés. Leur consultation est libre ; la citation avec lien est autorisée ; toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite. (En cohérence avec les mentions légales.)
6. Comportements interdits
Sont notamment interdits l’usage détourné des formulaires (spam, extraction massive) et toute tentative d’atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du site. (À valider.)
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l’usage des cookies dans la politique et la page de gestion des cookies.
8. Responsabilité
Les contenus informatifs du site, y compris les publications Insights, ne constituent pas un conseil contractualisé. Novagios n’est pas responsable des contenus des sites tiers accessibles via des liens externes. (Formulation à valider impérativement.)
9. Droit applicable et juridiction
Droit applicable et juridiction compétente : information juridique à compléter.
10. Modification des conditions
Ces conditions peuvent être mises à jour ; chaque version est datée et les mises à jour sont publiées sur cette page.